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Clauses et CTG
| N° | Titre | Date | Téléchargement | Téléchargement | Téléchargement |
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| CTG 026 | Travaux de pose de parquets massifs - v1 | Télécharger la clause PDF | |||
| CTG 038 | Travaux de façades ventilées - v1 | Télécharger la clause PDF | |||
| CTG 010 | Travaux d’aménagement extérieur : Pavages, dallages et bordures - v1 | Télécharger la clause PDF | |||
Révision des prix des matériaux pour les marchés publics de travaux
La formule de la "révision des prix des matériaux" permet aux maîtres d'ouvrages de prendre en considération l'augmentation des prix des matières premières entre la date de la soumission et celle des factures des entreprises.