Le CRTI-B a le plaisir d'annoncer la publication de la clause technique révisée en version 4.0 sur les travaux de ferblanterie.

Grâce au travail du groupe de travail constitué d’experts de l’Ordre des Architectes et Ingénieur-Conseils, de la Fédération des Artisans, de la Chambre des métiers, du Groupement des Entrepreneurs et de l'Administration des bâtiments publics cette clause technique a pu être révisée entièrement, tenant compte des évolutions technologiques dans le secteur. Elle est publiée en version allemande et en version française mais seul le texte français est prépondérant et fait foi en cas de difficultés d’interprétation ou de litige.

Pour rappel, les clauses techniques font partie intégrante des documents contractuels des marchés publics. Ces clauses peuvent également être utilisées en marchés privés mais ne sont pas d’obligation. Comme dans toutes les nouvelles clauses techniques récemment publiées, un chapitre « Recommandations pour l’élaboration du cahier des charges » vient compléter ce document.

Vers les clauses techniques