Circulaires et Vademecum
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1. Circulaires de la loi du 30 juin 2003 sur les marchés publics
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Circulaires du Ministère des Travaux Publics :
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- Application de l'arrêt Alcatel (11 septembre 2003)
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Circulaires du Ministère de l'Intérieur :
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- Les nouvelles dispositions sur les marchés publics (6 août 2003)
- Les nouvelles dispositions sur les marchés publics (1er décembre 2003)
- Fixation des seuils en euros applicables aux marchés publics couverts par les directives CE (5 février 2004)
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2. Vademecum de loi du 30 juin 2003 sur les marchés publics
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Le Vademecum du Ministère des Travaux Publics explique en détail le fonctionnement de la loi du 30 juin 2003 sur les marchés publics et de ses règlements d'exécution
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